REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2011
Le 10 juin 2011, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint Pierre de Manneville, s’est réuni sous la Présidence de Madame TOCQUEVILLE, Maire.
Présents : Mme TOCQUEVILLE Nelly, Mme AIRAULT Françoise, Mme BAHAUT Arielle, M. BARREAU Pascal, M. CRESSY Roger, M. LEBRETON Éric, Mme MANZANARES Brigitte, M. NION David, M. PIGACHE Stéphane Mme RHAM Françoise, Mme VARON Chantal, M. VIEUILLE Gérard.
Absents excusés :
Guy BARREAU ayant donné pouvoir à Pascal BARREAU
Nirina HARDY ayant donné pouvoir à Mme Nelly TOCQUEVILLE
Jean BERNARD
Secrétaire de séance : Roger CRESSY
1. POUR DELIBERATIONS
DELIBERATION N°1/06/2011 :
Approbation du compte rendu du Conseil du 17 mai 2011
Le compte rendu du 17 mai 2011 est approuvé à 14 voix.
DELIBERATION N°2/06/2011 :
DELIBERATION N°2/06/2011 :
Attribution du FAA (partie fonctionnement)
Vu le code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L5216-5 alinéa VI*,
Vu la délibération n°3904 du 9 mai 2011, le Conseil de la CREA approuvant le règlement d’attribution des fonds de concours,
La commune souhaite couvrir des charges et des frais de fonctionnement.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à la majorité simple,
Décide de demander un fonds de concours en section de fonctionnement à la CREA à hauteur de 18296€ en vue de participer au financement de l’entretien des bâtiments communaux (salle polyvalente, salle des fêtes, Mairie…).
L’imputation budgétaire en recette de fonctionnement est la suivante :
Chapitre 74 – nature 7475.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer tout acte afférant à cette demande à 14 voix pour.
DELIBERATION N°3/06/2011 :
Désignation d’un(e) suppléant(e) au Parc Régional des Boucles de la Seine Normande
Suite à la demande formulée par le Président du Parc Naturel des Boucles de la Seine Normande,
Mme Tocqueville informe les membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire et obligatoire de désigner un(e) suppléant(e) au Parc Régional des Boucles de la Seine Normande.
Mme Tocqueville propose la candidature de David NION
M. David NION est désigné comme suppléant à 14 voix pour.
Vu le code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L5216-5 alinéa VI*,
Vu la délibération n°3904 du 9 mai 2011, le Conseil de la CREA approuvant le règlement d’attribution des fonds de concours,
La commune souhaite couvrir des charges et des frais de fonctionnement.
Après en avoir délibéré le Conseil Municipal, à la majorité simple,
Décide de demander un fonds de concours en section de fonctionnement à la CREA à hauteur de 18296€ en vue de participer au financement de l’entretien des bâtiments communaux (salle polyvalente, salle des fêtes, Mairie…).
L’imputation budgétaire en recette de fonctionnement est la suivante :
Chapitre 74 – nature 7475.
Le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer tout acte afférant à cette demande à 14 voix pour.
DELIBERATION N°3/06/2011 :
Désignation d’un(e) suppléant(e) au Parc Régional des Boucles de la Seine Normande
Suite à la demande formulée par le Président du Parc Naturel des Boucles de la Seine Normande,
Mme Tocqueville informe les membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire et obligatoire de désigner un(e) suppléant(e) au Parc Régional des Boucles de la Seine Normande.
Mme Tocqueville propose la candidature de David NION
M. David NION est désigné comme suppléant à 14 voix pour.
DELIBERATION N°4/06/2011 :
Autorisation d’encaisser une participation pour le transport à Paris
Suite au voyage organisé par la Commune de St Pierre de Manneville à l’Assemblée Nationale, le Conseil Municipal autorise la Commune de St Pierre de Manneville à encaisser une participation de 15 euros par personne pour financer, en partie le coût du transport du voyage.
Le conseil municipal accepte cette proposition à 14 voix.
Autorisation d’encaisser une participation pour le transport à Paris
Suite au voyage organisé par la Commune de St Pierre de Manneville à l’Assemblée Nationale, le Conseil Municipal autorise la Commune de St Pierre de Manneville à encaisser une participation de 15 euros par personne pour financer, en partie le coût du transport du voyage.
Le conseil municipal accepte cette proposition à 14 voix.
DELIBERATION N°5/06/2011 :
Destruction des nids d’hyménoptères
Au vu des dernières dispositions prises par le SDIS, notifiant aux Communes que ses interventions ne seront effectuées qu’en cas de risques imminents, Mme Tocqueville propose que la Commune prenne en charge ces types d’interventions dans leur totalité.
Cette délibération annule et remplace celle prise lors du conseil du 15 avril 2011
Le Conseil Municipal accepte cette délibération à 12 voix pour, 2 voix contre. Monsieur Pascal BARREAU argumente son vote souhaitant la gratuité totale pour toutes interventions, publiques ou privées.
2) POUR INFORMATIONS
Plan Local de l’Habitat (PLH)
Madame TOCQUEVILLE informe le Conseil Municipal qu’il sera amené à se prononcer, dans les mois à venir, sur différents documents d’urbanisme, actuellement en cours d’élaboration, à la CREA : Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), Plan de Déplacement Urbain (PDU), Plan Climat Énergie Territorial (PCET) et le Plan Local de l’Habitat (PLH). Ce dernier sera proposé au vote des Conseils Municipaux avant la fin de cette année. L’ensemble de ces documents permettra de structurer . l’évolution urbaine, d’organiser l’espace économique autour des ‘’sites-clés ‘’ et de concevoir un réseau d’infrastructures qualitatives.
Filo’r
Madame TOCQUEVILLE rappelle la prochaine mise en service du réseau de transports à la demande, Filo’r. L’inauguration de ce transport aura lieu le 1er juillet. Le principe de fonctionnement de ce dispositif sera détaillé dans le bulletin municipal. Il est précisé que les lignes scolaires restent en service et que celles-ci sont également utilisables par les particuliers. Le T50, quant à lui, sera remplacé par le transport à la demande; le principe consiste à commander son déplacement la veille, pour rejoindre l’un des deux pôles de rabattement sur Canteleu, permettant de prendre le TEOR ou de se déplacer à l’intérieur d’une zone, couvrant Saint Pierre, Sahurs, Hautot, Val de la Haye. Les arrêts sur Saint-Pierre restent les mêmes.
Chantier de la Viette
Le chantier de la Viette est en cours. Les premières livraisons sont prévues fin 2012 . Les fouilles archéologiques ont permis de découvrir une urne contenant des ossements humains, quelques pièces et un squelette de vache ( !) datant de l’époque Mérovingienne.
Lotissement rue Saint Pierre
Le projet sera présenté au Conseil Communautaire de la CREA, en juin. Quelques terrains sont encore en cours d’acquisition, par l’EPFN.
Classe découverte / Vie scolaire
L’exposition faisant suite à la classe découverte des enfants de CE et CM avait lieu ce jour.
Les enfants ont réalisé un travail très complet relatant les diverses activités effectuées lors de ce séjour. Madame AIRAULT fait remarquer qu’il est très appréciable que les Conseillers puissent se rendre compte que la subvention versée par la commune, pour ce projet, a été très bien utilisée.
Remise du permis piétons, à la salle des fêtes de Sahurs le 14 juin 2011.
TOUR DE TABLE
Destruction des nids d’hyménoptères
Au vu des dernières dispositions prises par le SDIS, notifiant aux Communes que ses interventions ne seront effectuées qu’en cas de risques imminents, Mme Tocqueville propose que la Commune prenne en charge ces types d’interventions dans leur totalité.
Cette délibération annule et remplace celle prise lors du conseil du 15 avril 2011
Le Conseil Municipal accepte cette délibération à 12 voix pour, 2 voix contre. Monsieur Pascal BARREAU argumente son vote souhaitant la gratuité totale pour toutes interventions, publiques ou privées.
2) POUR INFORMATIONS
Plan Local de l’Habitat (PLH)
Madame TOCQUEVILLE informe le Conseil Municipal qu’il sera amené à se prononcer, dans les mois à venir, sur différents documents d’urbanisme, actuellement en cours d’élaboration, à la CREA : Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), Plan de Déplacement Urbain (PDU), Plan Climat Énergie Territorial (PCET) et le Plan Local de l’Habitat (PLH). Ce dernier sera proposé au vote des Conseils Municipaux avant la fin de cette année. L’ensemble de ces documents permettra de structurer . l’évolution urbaine, d’organiser l’espace économique autour des ‘’sites-clés ‘’ et de concevoir un réseau d’infrastructures qualitatives.
Filo’r
Madame TOCQUEVILLE rappelle la prochaine mise en service du réseau de transports à la demande, Filo’r. L’inauguration de ce transport aura lieu le 1er juillet. Le principe de fonctionnement de ce dispositif sera détaillé dans le bulletin municipal. Il est précisé que les lignes scolaires restent en service et que celles-ci sont également utilisables par les particuliers. Le T50, quant à lui, sera remplacé par le transport à la demande; le principe consiste à commander son déplacement la veille, pour rejoindre l’un des deux pôles de rabattement sur Canteleu, permettant de prendre le TEOR ou de se déplacer à l’intérieur d’une zone, couvrant Saint Pierre, Sahurs, Hautot, Val de la Haye. Les arrêts sur Saint-Pierre restent les mêmes.
Chantier de la Viette
Le chantier de la Viette est en cours. Les premières livraisons sont prévues fin 2012 . Les fouilles archéologiques ont permis de découvrir une urne contenant des ossements humains, quelques pièces et un squelette de vache ( !) datant de l’époque Mérovingienne.
Lotissement rue Saint Pierre
Le projet sera présenté au Conseil Communautaire de la CREA, en juin. Quelques terrains sont encore en cours d’acquisition, par l’EPFN.
Classe découverte / Vie scolaire
L’exposition faisant suite à la classe découverte des enfants de CE et CM avait lieu ce jour.
Les enfants ont réalisé un travail très complet relatant les diverses activités effectuées lors de ce séjour. Madame AIRAULT fait remarquer qu’il est très appréciable que les Conseillers puissent se rendre compte que la subvention versée par la commune, pour ce projet, a été très bien utilisée.
Remise du permis piétons, à la salle des fêtes de Sahurs le 14 juin 2011.
TOUR DE TABLE
Monsieur PIGACHE informe le Conseil que l’Assemblée Générale du club de foot s’est déroulée dernièrement. Monsieur FOUQUET ne s’est pas représenté à la Présidence de l’association. Monsieur RIVER est nommé comme nouveau président.
L’équipe senior monte en deuxième division, pour cette prochaine saison.
L’équipe senior monte en deuxième division, pour cette prochaine saison.
Pour la rentrée 2011, huit équipes sont prévues.
Comme évoqué lors du dernier Conseil, Monsieur PIGACHE rappelle que l’utilisation de gasoil non routier est à prévoir pour le fonctionnement du tracteur et de la tondeuse. L’achat d’une cuve pour stocker ce carburant est à envisager ainsi que la construction d’un bac de rétention.
Les travaux de peinture de la classe de Monsieur BULLANT et les divers travaux d’entretien à l’école seront effectués en juillet.
Monsieur VIEUILLE précise que le débroussaillage et l’élagage des arbres du petit chemin remontant vers les communaux, rue Saint Pierre ,est prévu en fin d’année. L’élagage des arbres sur le Chemin du Roy est également programmé.
Monsieur VIEUILLE souhaite remercier Madame TOCQUEVILLE pour son implication lors du dernier festival Voix sur Seine. Ce dernier a rencontré un grand succès avec une augmentation de sa fréquentation de 75%. L’association peut se féliciter de la bonne répartition des styles musicaux sur les différents jours de concerts.
De nombreux chefs de chœurs étaient présents. Voix sur Seine devient incontestablement une référence en terme de festival.
Madame AIRAULT fait part de sa participation à l’inauguration de l’Arboretum du Petit Charme sur la Commune de Val de la Haye. Quatre circuits de niveaux différents sont proposés aux visiteurs afin de découvrir les arbres remarquables. Elle soulève également un problème lié à la gestion de l’Office des forêts, qui se doit d’être de plus en plus autonome financièrement. Cela implique des coupes de bois répétées. L’exploitation de ces forêts pose un problème quant au manque de diversité des essences replantées.
Monsieur BARREAU Pascal rappelle que la kermesse de l’école se déroulera le 25 juin. Un repas sera proposé afin de clôturer cette journée.
Monsieur NION informe que les arbres de la rue Chiquet ont été élagués sur les deux cotés.
Suite à la révision du règlement de cantine, concernant l’inscription des enfants à l’année, Monsieur NION regrette que le règlement de cantine perde en souplesse.
Madame TOCQUEVILLE précise qu’avec le nombre croissant d’inscrits, la gestion du cas par cas devient impossible.
Comme évoqué lors du dernier Conseil, Monsieur PIGACHE rappelle que l’utilisation de gasoil non routier est à prévoir pour le fonctionnement du tracteur et de la tondeuse. L’achat d’une cuve pour stocker ce carburant est à envisager ainsi que la construction d’un bac de rétention.
Les travaux de peinture de la classe de Monsieur BULLANT et les divers travaux d’entretien à l’école seront effectués en juillet.
Monsieur VIEUILLE précise que le débroussaillage et l’élagage des arbres du petit chemin remontant vers les communaux, rue Saint Pierre ,est prévu en fin d’année. L’élagage des arbres sur le Chemin du Roy est également programmé.
Monsieur VIEUILLE souhaite remercier Madame TOCQUEVILLE pour son implication lors du dernier festival Voix sur Seine. Ce dernier a rencontré un grand succès avec une augmentation de sa fréquentation de 75%. L’association peut se féliciter de la bonne répartition des styles musicaux sur les différents jours de concerts.
De nombreux chefs de chœurs étaient présents. Voix sur Seine devient incontestablement une référence en terme de festival.
Madame AIRAULT fait part de sa participation à l’inauguration de l’Arboretum du Petit Charme sur la Commune de Val de la Haye. Quatre circuits de niveaux différents sont proposés aux visiteurs afin de découvrir les arbres remarquables. Elle soulève également un problème lié à la gestion de l’Office des forêts, qui se doit d’être de plus en plus autonome financièrement. Cela implique des coupes de bois répétées. L’exploitation de ces forêts pose un problème quant au manque de diversité des essences replantées.
Monsieur BARREAU Pascal rappelle que la kermesse de l’école se déroulera le 25 juin. Un repas sera proposé afin de clôturer cette journée.
Monsieur NION informe que les arbres de la rue Chiquet ont été élagués sur les deux cotés.
Suite à la révision du règlement de cantine, concernant l’inscription des enfants à l’année, Monsieur NION regrette que le règlement de cantine perde en souplesse.
Madame TOCQUEVILLE précise qu’avec le nombre croissant d’inscrits, la gestion du cas par cas devient impossible.
Une réorganisation de la garderie est également prévue suite à l’augmentation de la fréquentation. À la rentrée 2011, le goûter aura lieu dans le réfectoire.
22h45, Monsieur PIGACHE quitte la réunion de conseil pour convenance personnelle.
Madame RHAM fait état de la prochaine rencontre Sport et Culture qui aura lieu les 10 et 11 septembre 2011. Cette année le thème retenu est la mer. Les épreuves restent identiques aux années précédentes à l’exception du hand ball et du volley qui sont supprimés.
Madame BAHAUT évoque la dernière réunion en date du 26 mai 2011. Le Comité Français de l’Union Internationale pour la conservation de la nature et le Muséum national d’Histoire naturelle, pilote du Suivi Temporel des Oiseaux Communs (STOC), et dans le cadre de la liste rouge nationale des espèces menacées, le risque de disparition des 568 espèces d’oiseaux recensées en métropole a été évalué pour les oiseaux nicheurs, hivernaux et de passage.
En France, pour les nicheurs1/4 des 277 espèces, soit 73 sont menacées, taux supérieur au niveau mondial. Exemples, le Pic Cendré qui aime les vieux arbres, le fameux Râle des genêts niché dans les zones humides comme la Marouette ponctuée ou le Bouvreuil pivoine, le délicieux passereau forestier amateurs des zones boisées et arbustives.
Au moins 15 espèces migratrices sont en danger ou vulnérables telle la macreuse brune en Normandie proche des étangs et des rivières. Les causes de cette situation : l’intensification des pratiques agricoles, l’urbanisation, le non-respect des zones humides, la pollution aux hydrocarbures et la diminution des ressources alimentaires liée au changement climatique.
Une note optimiste pour notre commune : la préservation de l’espace forestier et celle des zones humides a permis le sauvetage d’espèces quasi-inespéré. À poursuivre…
Madame VARON informe que Monsieur PASQUIS ne se présentera pas comme Président de l’ADMR , en remplacement de Monsieur DAVID. À ce jour l’ADMR n’a plus de candidat à la présidence, pour la prochaine Assemblée Générale.
Monsieur LEBRETON déclare que l’Assemblée Générale du Foyer Rural aura lieu le 22 septembre 2011 afin de préparer l’année à venir. Une sortie aux grottes de Caumont est envisagée le 24 septembre : deux niveaux de difficultés seront proposés. Foire à tout, le 4 septembre 2011 et Mannevillaise, le 16 octobre 2011.
Madame MANZANARES informe que le bulletin est en cours d’élaboration ; sa parution est prévue vers le 29 juin 2011.
La séance est levée à 23h20
22h45, Monsieur PIGACHE quitte la réunion de conseil pour convenance personnelle.
Madame RHAM fait état de la prochaine rencontre Sport et Culture qui aura lieu les 10 et 11 septembre 2011. Cette année le thème retenu est la mer. Les épreuves restent identiques aux années précédentes à l’exception du hand ball et du volley qui sont supprimés.
Madame BAHAUT évoque la dernière réunion en date du 26 mai 2011. Le Comité Français de l’Union Internationale pour la conservation de la nature et le Muséum national d’Histoire naturelle, pilote du Suivi Temporel des Oiseaux Communs (STOC), et dans le cadre de la liste rouge nationale des espèces menacées, le risque de disparition des 568 espèces d’oiseaux recensées en métropole a été évalué pour les oiseaux nicheurs, hivernaux et de passage.
En France, pour les nicheurs1/4 des 277 espèces, soit 73 sont menacées, taux supérieur au niveau mondial. Exemples, le Pic Cendré qui aime les vieux arbres, le fameux Râle des genêts niché dans les zones humides comme la Marouette ponctuée ou le Bouvreuil pivoine, le délicieux passereau forestier amateurs des zones boisées et arbustives.
Au moins 15 espèces migratrices sont en danger ou vulnérables telle la macreuse brune en Normandie proche des étangs et des rivières. Les causes de cette situation : l’intensification des pratiques agricoles, l’urbanisation, le non-respect des zones humides, la pollution aux hydrocarbures et la diminution des ressources alimentaires liée au changement climatique.
Une note optimiste pour notre commune : la préservation de l’espace forestier et celle des zones humides a permis le sauvetage d’espèces quasi-inespéré. À poursuivre…
Madame VARON informe que Monsieur PASQUIS ne se présentera pas comme Président de l’ADMR , en remplacement de Monsieur DAVID. À ce jour l’ADMR n’a plus de candidat à la présidence, pour la prochaine Assemblée Générale.
Monsieur LEBRETON déclare que l’Assemblée Générale du Foyer Rural aura lieu le 22 septembre 2011 afin de préparer l’année à venir. Une sortie aux grottes de Caumont est envisagée le 24 septembre : deux niveaux de difficultés seront proposés. Foire à tout, le 4 septembre 2011 et Mannevillaise, le 16 octobre 2011.
Madame MANZANARES informe que le bulletin est en cours d’élaboration ; sa parution est prévue vers le 29 juin 2011.
La séance est levée à 23h20
Prochain conseil le 2 septembre 2011
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