Compte-rendu du Conseil municipal du 14 Novembre 2014

DEPARTEMENT DE SEINE MARITIME

MAIRIE DE SAINT PIERRE DE MANNEVILLE

ARRONDISSEMENT DE ROUEN

CANTON DE GRAND COURONNE                                    CONVOCATION DU 6 NOVEMBRE 2014

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL COMMUNAL

SEANCE DU 14 NOVEMBRE 2014

Le 14 novembre 2014, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint Pierre de Manneville, s’est réuni sous la Présidence de Madame TOCQUEVILLE, Maire.

Présents: Mme TOCQUEVILLE Nelly, Mme AIRAULT, M. Pascal BARREAU, M. Jean BERNARD, M. Jean-Pierre CAMIER, Mme Elodie TERRIEN, M. Jérôme GUICHARD, M. Patrick JAQUET, Mme MANZANARES, Mme MARQUIS, Mme Caroline NAYRAT, M. David NION, M.PIGACHE, Mme Sabrina RAMOS, M. Mathieu YOU.

Secrétaire de séance : M.JAQUET.

POUR DELIBERATIONS :

DELIBERATION N°1/11/2014

Ø  Approbation du compte rendu du conseil du 11 septembre 2014

Le compte rendu du 11 septembre 2014 est approuvé à l’unanimité.

DELIBERATION N° 2/11/2014

Ø  Déclassement d’une parcelle de 200 m² du parking et requalification pour projet de construction d’une conciergerie de village;

Vu :

le code général des Collectivités territoriales

le code général de la Propriété des Personnes Publiques

Considérant :

Que la Commune a développé un programme de logements dont des logements sociaux (33) et que la population a de ce fait progressé.

Qu’une demande de services de proximité s’est fortement exprimée lors d’une étude de faisabilité.

Que la Commune de Saint Pierre de Manneville est propriétaire d’un parking sis place Edouard Lacroix, route de Sahurs,

Que ce parking de 55 places est rarement occupé dans sa totalité et que d’autres espaces de stationnement sont disponibles à proximité.

Que la Commune souhaite implanter un bâtiment abritant un commerce de proximité, un lieu de convivialité, afin de répondre aux demandes.

Que cet ensemble doit être implanté en centre-bourg, avec accès au parking.

Que la surface de plancher prévisionnelle développée sur la totalité de cette emprise est estimée à 200 m² environ.

Que les frais de géomètre seront pris en charge par l’acquéreur.

Après en avoir délibéré :

Le Conseil Municipal constate :

La désaffectation et prononce le déclassement du domaine public d’une emprise de 200 m² environ, située place Edouard Lacroix, en fond de parking, à l’angle de la haie, jouxtant la Chaussée du Roy, afin d’implanter le bâtiment décrit ci-dessus.

Autorise la cession et la signature des actes y afférent

La délibération est adoptée par le Conseil Municipal à 13 voix pour et 2 voix contre.

DELIBERATION N°3/11/2014

Ø  Réalisation du bâtiment de la conciergerie comprenant des locaux aux fins de commerce et de lieu de convivialité et réalisation de 1 à 3 logements sociaux, confiées à Logeal Immobiliere ; 

Mme TOCQUEVILLE soumet au Conseil Municipal les derniers éléments concernant le dossier de la conciergerie et du lieu de convivialité.

La réalisation de ce bâtiment  comprendra des locaux aux fins de commerce et de lieu de convivialité et intègrera la construction de 1 à 3 logements sociaux.

La réalisation de ce projet sera confiée à Logéal Immobilière.

La délibération est adoptée par le Conseil Municipal à 12 voix pour, 2 voix contre. Madame TOCQUEVILLE ne prend pas part au vote.

DELIBERATION N°4/11/2014

Ø  Renouvellement du contrat d’assurance CDG

Vu la Loi n° 84-63 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, notamment l'article 26 ;

Vu le Décret n° 86-552 du 14 mars 1986 modifié pris pour l'application de l'article 26 (alinéa 2) de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée et relatif aux contrats d'assurances souscrits par les centres de gestion pour le compte des collectivités locales et établissements territoriaux

Le Maire rappelle :

Que la commune a, demandé au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine Maritime de souscrire pour son compte un contrat d'assurance statutaire garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l'application des textes régissant le statut de ses agents, en application de l'article 26 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale et du Décret n° 86- 552 du 14 mars 1986 modifié;

Le Maire expose :

Que le Centre de Gestion a communiqué à la Commune les résultats la concernant.

Compte tenu des éléments exposés, le Conseil, après en avoir délibéré :

Décide

D'accepter la proposition suivante :Assureur: CNP ASSURANCES / DEXIA SOFCAP Durée du contrat : 4 ans à compter du 1 er janvier 2015 Régime du Contrat : capitalisation

Préavis adhésion résiliable chaque année sous réserve de l'observation d'un préavis de 6 mois,

Agents affiliés à la CNRACL : (au choix)

Tous les risques avec une franchise de 10 jours par arrêt en maladie ordinaire : 6,10%
Tous les risques avec une franchise de 30 jours par arrêt en maladie ordinaire : 5,11%

Agents Titulaires ou Stagiaires non-affiliés à la CNRACL et des Agents Non-Titulaires de droit public :

Tous les risques avec une franchise de 10 jours en maladie ordinaire   1,11%

D'autoriser le Maire ou son représentant à prendre et à signer les conventions en résultant et tout acte y afférent.

D'autoriser le Maire à résilier (si besoin) le contrat d'assurance statutaire en cours.

                                                                                                                                                                                                            

La délibération est adoptée à l’unanimité par le Conseil Municipal

DELIBERATION N°5/11/2014

Ø  Décision modificative

Mme le Maire fait part de la nécessité d’effectuer les transferts suivants :

Chapitre 022 dépenses imprévues :                                      - 4500 €

Chapitre 012 charges du personnel :                                    + 4500 €

1325.1 Groupement de collectivités subventions d’investissement :                                + 260 €

2313    Construction                                                                                                                   - 260 €

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette délibération.

DELIBERATION N°6/11/2014

Ø  Fonds d’aide aux jeunes 2014

Madame le Maire donne lecture d’un courrier reçu du Département, concernant une contribution, de la Commune au Fonds d’Aide aux jeunes.

La participation financière proposée aux communes est de 0.23€ par habitant soit :

         0.23 X 760 habitants soit 174.80€.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’adhérer à cette convention à l’unanimité.

DELIBERATION N°7/11/2014

Ø  Recrutement des agents recenseurs

Mme le Maire informe le Conseil Municipal que la population de la commune sera recensée du 15 janvier 2015 au 14 février 2015.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu la Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la Loi n°84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relative à la Fonction Publique Territoriale ;

Vu la loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité et notamment son titre V ;

Vu le décret n° 2003-485 du 5 juin 2003 relatif au recensement de la population ;

Vu le décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins de recensement de la population ;

Vu le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents non titulaires ;

Madame Tocqueville rappelle la nécessité de créer des emplois d'agents recenseurs afin de réaliser les opérations du recensement 2015 Il est proposé  de créer deux emplois en application de l’article 3 de la loi précitée, pour faire face à des besoins temporaires d’activités:

Les agents seront payés à raison de :

-1.13€ par feuille de logement remplie ;

-1.72€ par bulletin individuel rempli.

La délibération est adoptée à l’unanimité par le Conseil Municipal.

DELIBERATION N°8/11/2014

Ø  Augmentation d’horaire de l’agent d’animation dans le cadre d’un contrat d’accompagnement à l’emploi

Mme le Maire propose au Conseil Municipal :

D’augmenter le contrat du CAE initialement prévu à 20H00 et de le passer à 26H81 pour régularisation à compter du 1er septembre 2014.

Après en avoir délibéré le Conseil Municipal accepte à 15 voix cette proposition

Mme TOCQUEVILLE demande l’autorisation de rajouter deux délibérations à l’ordre du jour.

Le Conseil Municipal valide cette demande. Les délibérations n°9 et n°10 seront donc examinées

DELIBERATION N°9/11/2014

Ø  Demande de réserve parlementaire: Construction d’une garderie péri-scolaire

Considérant :

-          Que les effectifs ne cessent d’augmenter

-          Que les conditions d’accueil actuelles ne sont plus satisfaisantes pour recevoir un nombre d’enfants croissant.

-          Que l’aménagement des rythmes scolaires nécessitent des locaux actuellement inexistants.

Madame le Maire propose de construire une garderie péri-scolaire qui pourra accueillir les enfants dans des conditions satisfaisantes, à proximité de l’école et qui sera mis à disposition des activités péri-scolaires.

.

-          Le plan de financement proposé s’établit comme suit :

Dépenses :

                Bâtiment                                                             50.000,00€

Recettes :

                Reserve parlementaire                      25.000,00€

                FAA                                                                      10.000,00€

                Commune                                                           15.000,00€

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de solliciter une réserve parlementaire à hauteur de 25.000 € pour la réalisation de ce projet.

DELIBERATION N°10/11/2014

Ø  Demande de réserve parlementaire: Installation d’une pompe à chaleur à l’école                                                                 

Considérant :

-         Que l’installation du chauffage de l’école Louis Pergaud est devenu vétuste (1982).

-          Que cette installation est devenue énergivore

-          Que cette installation ne donne plus satisfaction et pose de nombreux problèmes techniques.

-          Madame le Maire propose de procéder à l’installation d’un chauffage répondant aux nouvelles normes, et s’inscrivant dans la démarche de développement durable et qui permettre de réaliser des économies d’énergie.

-          Le plan de financement proposé s’établit comme suit :

Dépenses :

                Matériel et installation                                                      60.000,00€

Recettes :

                Reserve parlementaire                                                      25.000,00€

                FAA                                                                                                     17.500,00€

                Commune                                                                                          17.500,00€

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de solliciter une réserve parlementaire à hauteur de 25.000 € pour la réalisation de ce projet.

POUR INFORMATIONS :

Ø  Conseil d’école :

 Le conseil d’école s’est réuni le 4 novembre dernier. L’école compte, pour cette année, 89 élèves répartis en 4 classes. Aucune modification n’a été apportée au règlement intérieur.

Le projet d’école 2014 / 2017 s’organise sur deux axes.

·         Maitrise de la langue et prévention de l’illettrisme.

·         Maitrise des mathématiques et de la culture scientifique.

Un volet culturel est programmé: l’architecture.

Les séances de natations seront reconduites cette année pour les GS/CP et les CE/CM.

Deux réunions de délégués d’élèves ont eu lieu. Cela a permis d’organiser les temps de récréations (planning des aires de jeux et du matériel). L’élaboration d’un permis à points est en cours pour les temps scolaires et péri-scolaires.

L’exercice PPMS réalisé le 13 octobre 2014 s’est bien déroulé; cependant quelques ajustements sont nécessaires en cas d’évacuation de l’école.

Concernant la cantine ; la suppression d’un plat a été décidée, permettant de limiter le gaspillage et de stabiliser le prix du repas. Cette décision ne semble pas faire l’unanimité auprès des parents. Une enquête sera réalisée par les parents d’élèves élus auprès des parents d’élèves.

Les activités péri-scolaires ont lieu les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 15h15 à 16h30.

Ø  Gîte du Valnaye :

 Suite à la mise en cause de la validité du bail du gîte du Valnaye, instauré en 1990 pour une durée de trente ans et de la possibilité d’y mettre un terme, Mme TOCQUEVILLE donne lecture d’un courrier envoyé par l’avocat de l’Association du gîte du Valnaye, demandant un recours auprès du Tribunal Administratif, contestant la validité de la délibération n°2/09/2014 concernant la vente du site, présentée en séance du Conseil Municipal le 11 septembre 2014.

Mme TOCQUEVILLE donne également lecture du courrier adressé par le  notaire de la Commune, qui a évalué la validité du bail et les conditions de résiliation de celui-ci. Il en résulte qu’il peut être dénoncé à condition de respecter le délai de préavis fixé à trois mois. Toutefois une proposition d’indemnité à l’Association devra être proposée soit par rapport à l’estimation de la plus-value soit par rapport aux coûts des dits travaux (ouvrages nouveaux).

La commune s’accorde, pour le moment, un droit de réflexion.

Ø  Conciergerie de village:

Une réunion du groupe de travail s’est déroulée le 24 octobre dernier. Le retour de l’enquête est majoritairement favorable (à 80%). Les demandes les plus formulées concernent le dépôt de pain,  le lieu de convivialité. Une priorité sera donnée à la distribution de produits locaux.

Le commerce sera probablement crée sous forme de coopérative et le lieu de convivialité sous forme associative. Une charte, actuellement en cours d’élaboration, sera mise en place.

Ø  Centre de loisirs:

(Thème abordé lors de la délibération n°9/11/2014)

Pour des raisons budgétaires, la Commune doit renoncer au projet de centre de loisirs tel qu’il était envisagé.

L’éventualité d’une mutualisation du centre de loisirs de la commune de Sahurs, avec notre commune pourrait être un bon compromis. Depuis quelques temps, le centre de Sahurs voit ses effectifs baisser. Cela offre la possibilité d’accueillir les enfants de Saint Pierre. Le centre dispose d’équipements aux normes pour recevoir un jeune public ; l’habilitation est actuellement de 55 places. Il pourrait donc être envisagé d’élargir la compétence du SIVU existant en intégrant un accueil les mercredis après l’école et lors des vacances scolaires. Différents statuts juridiques sont possibles et restent à être évalués. La réflexion se poursuivra avec la consultation d’éléments en attente.

Ø  Sécurité routière:

Des tubes de comptage ont été installés sur la chaussée, en divers points de la Commune. Cette étude sur la vitesse a révélé une vitesse moyenne de 59km/h, route de Sahurs, (vitesse la plus basse 45km /h, vitesse la plus élevée 71 km/h. M. PIGACHE fait remarquer que la précédente étude avait mis en évidence une vitesse moyenne supérieure.

Le 28 novembre, les enfants de CM rencontreront la gendarmerie.

Ø  Voirie :

M. PIGACHE informe que le chemin de la Marguerite a été refait, avec un dégagement et un élargissement d’1m50 au niveau de ‘’l’épingle à cheveux’’. Les trous sur la Chaussée de Caumont ont été rebouchés à l’enrobé à froid. Cette voie sera mise à l’étude pour sa réfection en 2015 au programme de la Métropole.

Ø  Spots et culture :

Cette activité va à nouveau être proposée en 2015 avec quelques nouveautés. Les jeux se dérouleront sur une journée, soit le 14 juin 2015 de 10h à 18h. Les communes de Val de la Haye, Sahurs, Quevillon et Saint-Pierre-de-Manneville s’affronteront sur les activités suivantes : ping-pong, manille, cross, trivial, athlétisme etc.

Ø  Incivilités :

Des carreaux ont à nouveau été cassés aux vestiaires. La clôture du terrain Multisports a encore été détériorée.

Mme TOCQUEVILLE intervient afin d’expliquer qu’effectivement il y a eu deux maisons de visitées sur la Boucle, mais qu’il n’y a pas de problème d’insécurité sur la Commune comme elle a pu l’entendre. Cependant, il est vrai que depuis quelques temps des problèmes de communication et de proximité sont perceptibles avec la gendarmerie. Elle a fait part de son inquiétude de cette disparition de proximité.

TOUR DE TABLE:

M. BARREAU précise qu’il vote contre la délibération n°2 parce qu’il n’approuve pas l’implantation de la parcelle déclassée. Mais ne s’exprime pas contre le projet en lui-même.

Mme NAYRAT informe qu’un arbuste pousse entre les pierres de l’église. Le nécessaire sera fait afin d’éviter que les pierres ne se désolidarisent.

M. CAMIER s’interroge sur la fréquentation de la route forestière par les tracteurs avec remorques ; celle-ci étant interdite aux véhicules de plus de deux tonnes, afin de limiter sa dégradation.

M. BERNARD constate une recrudescence de rats aux alentours de son exploitation (secteur de la Viette) et préconise une dératisation communale. A ce jour aucun signalement de riverains n’a été déposé en Mairie, il n’est donc pas raisonnable de mettre en place une telle procédure pour le moment, sur le territoire communal. 

Mme AIRAULT relate le compte rendu des différentes réunions auxquelles elle a assisté.

Ø   Réunion en Préfecture sur le thème des arbres têtards, suite à la constatation d’un abattage d’arbres effectué dans un site classé par décret du 25 juin 2013. Une vue aérienne a permis de constater les zones d’abattage, le propriétaire de la parcelle concernée s’engage à replanter. Un contrôle de la DREAL sera effectué dans un an.

Ø  Réunion du Parc Naturel des Boucles de la Seine Normande. Elle avait pour objet d’informer les communes rurales sur la possibilité d’un financement LEADER (Communauté Européenne) sur différents projets concernant la vie locale, le développement des services à la population (services liés au développement durable, circuits courts, logements locaux sociaux, conciergeries, une valorisation de la filière bois a déjà été réalisée avec ces financements, en utilisant des bois de bocages, haies…) et la valorisation de filière agricole.

Ø  Réunion à la Préfecture ayant pour objet la mise en place d’une charte de gestion de la Boucle de Roumare suite au classement par décret du 26 juin 2013. Un comité de pilotage va être mis en place. Les communes concernées ainsi que les diverses instances participeront. Les travaux de ce comité de pilotage se dérouleront d’avril 2015 jusqu’à la restitution finale en novembre 2015.

M. NION évoque la journée du patrimoine, qui s’est déroulée le 21 septembre dernier, de nombreuses personnes ont participé à cette promenade à travers Saint Pierre. Merci à Mme DAMAMME pour son accueil et merci à la commission pour son investissement.

Le 3 juin 2015, une course à pieds traversera la commune, avec un départ simultané dans plusieurs pays. Chacun parcourt la distance qui lui convient, mais pour une cause commune: la recherche sur la moelle épinière.

La commission ‘’patrimoine’’ prendra contact avec une association de Bolbec, qui propose d’effectuer un relevé des mobiliers des églises.

Mme MANZANARES informe que le jardin du souvenir a été mis aux normes. La commission a travaillé sur l’état des concessions, sépultures mal entretenues ou en péril. Une procédure de reprise de concessions en état d’abandon ou péril sera engagée en début d’année 2015.

Le monument aux morts a été entretenu par les employés communaux.

Vœux du Maire le samedi 10 janvier 2015 à 16h15

Prochain Conseil Municipal le lundi 12 janvier 2015 à 20h00