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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: VENDREDI 27 MARS 2015 à 20H30............

vendredi 19 novembre 2010

Compte-rendu de conseil du 04 Novembre 2010

Le 4 novembre 2010, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint Pierre de Manneville, s’est réuni sous la Présidence de Madame TOCQUEVILLE, Maire

Présents : Mme TOCQUEVILLE Nelly, Mme MANZANARES Brigitte, Mme AIRAULT Françoise, Mme BAHAUT Arielle, M. BARREAU Pascal, M BARREAU Guy, M. BERNARD Jean, M. CRESSY Roger, Mme HARDY Nirina, M LEBRETON Éric, M. NION David, Mme VARON Chantal, M. VIEUILLE Gérard.

Absents ayant donné pouvoir : M. PIGACHE ayant donné pouvoir à Mme TOCQUEVILLE
Mme RHAM ayant donné pouvoir à Mme AIRAULT

Secrétaire de séance : Nirina HARDY



1) POUR PRESENTATION
PRESENTATION PAR LE P.N.R.B.S.N DE SES ACTIONS MENEES POUR LA COMMUNE
Les représentants du parc n’étant pas disponibles ce jour, une autre présentation est envisagée lors d’un prochain conseil.

2) POUR DELIBERATIONS
- APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 3 SEPTEMBRE 2010
Le compte rendu du Conseil Municipal du 3 septembre 2010 est adopté à l’unanimité.

- CONVENTION AVEC LA CREA RELATIVE A L’ENTRETIEN DES APPAREILS DE DEFENSE CONTRE L’INCENDIE
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’autoriser Madame le Maire, à signer une convention pour l’entretien des appareils de défense contre l’incendie avec la Communauté de l’Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe.
La convention est conclue jusqu’au 3 janvier 2014.

- AVIS SUR LE PROJET DE PLU DE LA COMMUNE DE CAUMONT
Par délibération en date du 28 juin 2010, le Conseil Municipal de Caumont a arrêté le projet du plan local d’urbanisme de la commune.
Le Conseil Municipal de St Pierre de Manneville est appelé à se prononcer sur ce projet. Après en avoir délibéré, celui-ci décide à l’unanimité d’accepter ce projet.

- DEMANDE DE SUBVENTION DE L’ECOLE LOUIS PERGAUD POUR LE FINANCEMENT D’UNE CLASSE DECOUVERTE
L’école Louis Pergaud sollicite du Conseil Municipal une subvention pour la classe découverte du 21 au 25 mars 2011 qui se déroulera à Gouville dans la Manche, sur le thème de la mer et du cirque. Ce projet concerne les classes de CE et de CM, soit 45 élèves.

Le montage financier pour un total de 14053.00€ est le suivant :
Coopérative scolaire: 4835.50 €
Participation des familles: 6600.00 €
Subvention de la Commune: 2100.00 €
Subvention Conseil Général: 517.50 €

Le Conseil Municipal décide d’accorder une subvention de 2100 euros pour participer au financement de ce voyage.

- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL POUR LE FINANCEMENT D’UNE CLASSE DECOUVERTE ORGANISEE PAR L’ECOLE LOUIS PERGAUD
La Commune de Saint-Pierre-de-Manneville autorise le groupe scolaire Louis Pergaud à organiser une classe découverte sur la mer et le cirque.
Le Conseil Municipal demande une subvention auprès du Conseil Général afin de financer ce projet et s’engage à reverser cette somme à l’école.


3) POUR INFORMATIONS
- MONSIEUR VIEUILLE FAIT UN COMPTE RENDU DES TRAVAUX EFFECTUES SUR LE CHEMIN DU ROY
Deux parties sont à nettoyer sur ce chemin.

Sur la première partie , Mr GILLES a commencé à nettoyer, couper, abattre des arbres, beaucoup d’entre eux sont abimés. Les racines sont à l’air libre et les troncs sont morts, le lierre qui les encercle est à retirer. Il faut donc en abattre un certain nombre mais une replantation d’arbres est envisagée.

Sur la deuxième partie de ce chemin, la Commune a demandé une autorisation auprès de Mr Colombel afin d’y remettre de la terre. Il est prévu de mettre une barrière derrière l’immeuble de La Ferme. Mr VIEUILLE regrette que certains riverains aient coupé des arbres sans autorisation. Il est nécessaire d’être attentif à l’entretien de chemin, en particuliers, pour éviter des interventions privées intempestives.

- MONSIEUR VIEUILLE FAIT UN COMPTE RENDU DES TRAVAUX EFFECTUES SUR LA VOIRIE
- Deux coussins berlinois ont été posés devant le château de Mr Du Pontavice, un « cédez le passage » a été ajouté à la Chesnaye ainsi qu’un passage protégé au niveau de l’arrêt de bus, route de Quevillon.
- Mr VIEUILLE a rencontré Mr Castel, de la Direction des Routes, qui lui a confirmé la prise en charge de l’axe médian de la chaussée ; ceci a entrainé une baisse du devis initial. Cette économie va permettre le remplacement du miroir cassé , Chaussée de Bellegarde et de retracer les places handicapées sur le parking.
- Beaucoup de personnes sont satisfaites de la pose des coussins berlinois qui a effectivement fait ralentir les véhicules.
- Mme RHAM demande pourquoi la CREA n’a pas pris en compte le marquage. Mme TOCQUEVILLE répond que la compétence voirie ne prendra effet qu’au 01/01/ 2012. Ce projet était budgété cette année, il était nécessaire et urgent d’effectuer ces travaux
- CIR va prendre en charge l’installation d’un stop à la sortie du Clos Jean.

- COMPTE RENDU DES GROUPES DE TRAVAIL AU SEIN DE LA CREA
- Mr VIEUILLE résume la réunion sur les déchets à laquelle il a participé.
L’objectif de cette réunion était de réfléchir à une optimisation et une réduction des déchets des consommateurs, à la fréquence des ramassages. Une réflexion est en cours quant au problème du ramassage des déchets verts. Il est évoqué l’éventualité d’un broyeur intercommunal.

- Mr NION résume les commissions « jeunesse » qui se sont tenues à Rouen.
Un espace « étudiant » va être créé offrant un service animation (auditorium, vidéothèque) destiné à tous les étudiants de Rouen quel que soit leur établissement.
La CREA relance la campagne « soutenir un projet » pour les 18-30 ans. Celle-ci offre une subvention de 5000€ à tous les lauréats qui auront proposé des projets et qui auront été retenus.
Le 16 octobre, Mr NION s’est rendu à une réunion traitant du logement des étudiants.
25000 étudiants logent dans la CREA. Il serait souhaitable de créer de nouveaux logements ( hôtel à loyer modéré), et de développer la cohabitation.
La CREA propose de créer une charte du logement étudiant.

Mr NION a participé à une réunion, le 23 octobre, sur les transports.
Il est prévu une annualisation des tarifs sur tout le territoire de la CREA. 3 lignes de bus,la nuit, restent ouvertes au public. La CREA a pour projet de proposer aux usagers un seul titre de transport dans tout le Département pour tous les services. De nouvelles rames de métro seront remplacées en 2012.

Mr NION fait part des manifestations organisées par la CREA :
- création d’un évènement national sur la jeunesse.
- le studio 106 sera inauguré le 26 novembre (3 groupes locaux se produiront une fois par mois)
- les Transeuropéennes ne concernent pas assez le jeune public.
- la CREA « court » (plusieurs courses à pieds dans tous les établissements scolaires)
- un grand événement national sportif est à l’étude

DIVERS
Mr VIEUILLE a participé à une réunion au SIERG, le 30 septembre , afin d’évaluer l’entretien de l’éclairage public pour les années à venir.

Plusieurs points ont été signalés :
- mise en sécurité des mâts du stade
- l’armoire électrique du stade est défectueuse.
- d’ici 2015, changement des lanternes à la Chesnaye, aux Tilleuls et au Val Adam
- la commune est équipée de 8 horloges astronomiques, 4 ont un système plus ancien qu’il faudra songer à remplacer.

La hotte de la cuisine a été nettoyée.

La Commune a fait une demande auprès du Conseil Général pour le prêt et l’installation d’ un radar pédagogique en 2011. Mr VIEUILLE a reçu une réponse favorable.

Mme MANZANARES fait part de la réalisation d’un aménagement, par les agents communaux, au cimetière, dans la partie du columbarium et du jardin du souvenir. Des plantations ont été réalisées.
Elle résume l’exercice du PPMS qui a eu lieu le 7 octobre à l’école. Il a été noté qu’il est nécessaire d’effectuer quelques aménagements (portes) et achats (piles, jeux de société).
Les agents communaux ont installé le pare ballons, au terrain de foot.

Mme TOCQUEVILLE informe les membres du Conseil Municipal que le contrat de Mickael Lefebvre a été renouvelé pour 6 mois. Il bénéficiera d’une formation concernant les espaces verts.
Un verrou a été installé à la sacristie de l’église, suite à la demande du prêtre.

Mme TOCQUEVILLE annonce qu’elle a contacté les banques afin d’étudier la renégociation des taux d’emprunts. Elle est en attente de nouvelles propositions.

Gîte du Valnaye : Mr Bachelet a demandé le changement de catégorie de son établissement ainsi que la possibilité de transfert d’appel de surveillance de nuit à son domicile en cas d’hébergement en gîte. Le SDIS a répondu défavorablement à sa requête. Mme TOCQUEVILLE l’en a informé.

Mme TOCQUEVILLE a rencontré CIR à propos de l’entretien des espaces verts au Clos Jean. La société va procéder à leur réhabilitation et à leur entretien.

Le repas des Anciens, dimanche dernier,s’est déroulé dans une bonne ambiance, les Ainés ont passé une bonne journée.

Dates à retenir :
10/11/2010 : inauguration H2O
15/01/2011 : vœux du maire
20 et 27/03/2011 : élections cantonales

Mme BAHAUT fait part d’une réunion sur la constitution de la Charte du PNRBSN, qui sera présentée, le 24/11/2010 au Trait de 18H à 20H.
4 ambitions stratégiques (vocations du parc) sont affirmées :
1 – être garant du respect du territoire
2 - être acteur des mutations du territoire
3 – être ambassadeur des valeurs du territoire
4 – être partie prenante pour mener un projet partagé.

Une étude des risques a été menée par le Parc. Il apparaît une démarcation très nette des inondations et des risques industriels nettement en hausse sur les communes du Parc.

Des « fiches mesure » du Parc sont téléchargeables sur le site internet du Parc.

TOUR DE TABLE :
- Mme AIRAULT note que la cabine téléphonique ne fonctionne pas
- Mme RHAM fait état de trous rue Chiquet
- Mr G. BARREAU demande un panneau de « voie sans issue » devant la propriété de Mme CERTAIN, rue de Bas. Il relate un problème de dangerosité à l’angle de sa maison et de la route de Sahurs, pour les piétons traversant la route.
- Mr P. BARREAU fait part d’un problème de chauffage à l’école en début de saison. Mr Hordel, chargé de l’entretien, est intervenu à ce sujet. Les Anciens au foyer rural se plaignent du froid le jeudi après midi.
- Mr NION demande si le poteau électrique qui est dans la propriété de Mr et Mme JUNG a fait l’objet d’un examen. Mme TOCQUEVILLE l’informe que le SIERG est intervenu et que le nécessaire va être fait.
- Mme BAHAUT annonce que l’enquête Agglo Vélo va commencer fin décembre, début janvier. Un problème d’enrobé serait décelé, le coût de l’entretien des chaussées serait élevé. Mme TOCQUEVILLE répond que lors des dernières réunions, ce problème n’a pas été mentionné par l’équipe en charge du dossier.
- Mme VARON fait un bilan de l’ADMR. Le bilan financier est positif, mais une grande inquiétude demeure quant au devenir de l’association. En effet, il y a peu de volontaires pour faire vivre l’Association. L’activité est pourtant en hausse.

Fin de séance à 23H15.

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