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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL: VENDREDI 24 MARS 2017 à 20H30............

lundi 18 mai 2009

Réunion du Conseil du 15 Mai 2009

Le 15 mai deux mil neuf, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de Saint-Pierre de Manneville, s’est réuni sous la Présidence de Madame TOCQUEVILLE, Maire.
Présents :Mme TOCQUEVILLE Nelly, Mme AIRAULT Françoise, Mme BAHAUT Armelle M.BARREAU Pascal, M. BARREAU Guy, , M. CRESSY Roger, M., LEBRETON Éric M. NION David , M.PIGACHE Stéphane , Mme RHAM Marie-Françoise, Mme VARON Chantal Mme MANZANARES Brigitte

Absents excusés :
Mme HARDY Nirina-Michèle qui a donné pouvoir à Mme Chantal VARON
M. VIEUILLE Gérard qui a donné pouvoir à M. LEBRETON Eric
M.BERNARD Jean qui a donné pouvoir à M. NION David

Après un tour de table le compte rendu du précédent conseil est approuvé, avec toutefois, une précision, à apporter sur le bail emphytéotique du presbytère. La convention qui a été signée avec Logéal Immobilière prévoit la réhabilitation du lieu ainsi que son entretien tout au long du contrat de location, les loyers perçus pendant ces années reviendront donc à l’investisseur.

M. P BARREAU. suggère que certaines interventions des élus soient relatées avec davantage de précisions.

I. DÉLIBÉRATIONS

a) Conditions de location de la salle du Foyer Rural et de la vaisselle par les élus
La commune autorise les élus à louer une fois par année civile le Foyer Rural aux conditions suivantes :
Ø Demi-tarif pour la salle, selon tarif en vigueur
Ø Demi-tarif sur la vaisselle, selon tarif en vigueur

Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’appliquer ces conditions de location pour les élus.

b) Conditions de location de la salle du Foyer Rural et de la vaisselle par le personnel communal.
La commune autorise le personnel communal à louer une fois par année civile le Foyer Rural aux conditions suivantes :
Ø Demi-tarif pour la salle, selon tarif en vigueur
Ø Demi-tarif sur la vaisselle, selon tarif en vigueur

Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’appliquer ces conditions de location pour le personnel communal.

c) Achat de jeux extérieurs école et dallage de sécurité
Demande d’obtention du FAA dans le cadre des petites communes
Annule et remplace la délibération du 12 septembre 2008

Mme N. TOCQUEVILLE présente le montage financier pour l’achat de jeux extérieurs école et dallage de sécurité.
Travaux HT 11723.00 €
Fonds d’Aide Agglo 5861.50 €
Participation commune 5861.00 €

Le Conseil après en avoir délibéré :
- Sollicite une subvention auprès de la CAR dans le cadre du Fonds d’aide à l’aménagement des petites communes de 5851.50 € au titre de l’année 2009.
- Donne délégation à l’unanimité à Mme le Maire pour mener ce dossier à terme.

d) Achat de matériel scolaire
Mme N. TOCQUEVILLE présente le montage financier pour l’achat de matériel scolaire.
Travaux HT 1254.00 €
Fonds d’aide Agglo 627.00 €
Participation commune 627.00 €

Le Conseil après en avoir délibéré :
- Sollicite une subvention auprès de la CAR dans le cadre du Fonds d’aide à l’aménagement des petites communes de 627.00€ au titre de l’année 2009.
- Donne délégation à l’unanimité à Mme le Maire pour mener ce dossier à terme.

II) M. R. CRESSY informe que deux établissements ont proposé des devis pour le remplacement du tracteur de la commune.
Ø La société Ducastel propose deux tracteurs non équipés, à la vente; ces derniers sont relativement chers, entre 20000 € et 30000€.
Ø La société Mouchard propose un tracteur avec pelle, fourche, godet à terre, quatre roues motrices à 17000€. Une reprise de l’ancien tracteur peut être envisagée à hauteur de 2000€.

Cependant un éventuel acquéreur s’est manifesté avec une proposition d’achat. Après un tour de table, le conseil préconise une vente ouverte réservée aux Mannevillais. Un affichage d’une semaine à compter du lundi 18 mai 14h00 jusqu’au lundi 25 mai 14h00 est prévue. Passé cette date, aucune offre ne sera recevable.

1) Vente du tracteur communal
Le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à vendre le tracteur, en l’état, au plus offrant. Cette vente est ouverte uniquement aux habitants de Saint-Pierre-de-Manneville.
Le Conseil, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité d’appliquer ces conditions de vente.

2) Achat d’un tracteur,
Mme N. TOCQUEVILLE présente le montage financier pour l’achat d’un tracteur.
Achat HT 17000 €
Fonds d’aide Agglo (50%) 6800 €
Participation commune (50%) 6800 €
Conseil Général 20% 3400 €

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :
- Sollicite une subvention auprès du Conseil Général
- Donne délégation à l’unanimité à Mme le Maire pour mener ce dossier à terme.

III) TRAVAUX EN COURS

a) Réserve incendie du Valnaye.
Mme N. TOCQUEVILLE informe le Conseil que le dossier est en cours de traitement, mais qu’un accord de principe a été donné par le Conseil Général, afin de signer le devis et de démarrer les travaux.

b) Remise en état de la corniche de la Mairie.
Deux artisans ont répondu, un des devis est exorbitant. C’est donc la Maçonnerie Boschervillaise qui est retenue pour les travaux.

IV) PROJET MUNICIPAL

Borne Internet
Mme le Maire explique au Conseil Municipal que l’Agglo mène une action afin de faciliter l’accès à l’Internet dans les petites communes. Ce projet prévoit d’équiper des municipalités de moins de 3500 habitants, de bornes internet.
Saint-Pierre-de-Manneville ayant été retenu pour l’expérimentation d’une durée de 6 mois, une borne sera mise à disposition. Celle-ci sera installée au 1er étage de la Mairie, en Septembre 2009. L’accès à la borne Internet permettra aux administrés de consulter les sites du Service Public (CRAM, Pôle Emplois, Trésor Public, CAF). Cette consultation libre sera possible aux jours et horaires suivants : les lundis et jeudis de 9h00 à 10 h00, les mardis et vendredis de 16h00 à 18h00. Ce service sera proposé gratuitement, la mairie prenant à sa charge l’abonnement Internet, les frais d’électricité et la maintenance.
Au terme de cette période d’essai, un bilan sera dressé par l’Agglo.

Délibération : Mise en place d’une borne Internet à la Mairie pour les administrés.
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité la mise en place d’une borne Internet dans la commune et autorise Mme le Maire à prendre les dispositions nécessaires pour la mise en place de cet équipement.

V) COMPTE RENDU DE LA COMMISSION CHEMINS RURAUX

Cinq chemins sont actuellement recensés : le chemin du Roy, le chemin de la Marguerite, le chemin du Billois, le chemin du Valnaye, le chemin Transversal (de traverse).
La commission s’est réunie avec les riverains du chemin du Roy, afin de s’entendre sur son libre accès. Il a été évoqué la possibilité de le déplacer en limite des propriétés, de manière à ne plus les ‘’couper’’ en deux. Si cette option est retenue par les riverains, les frais de géomètre, de notaire et l’inscription cadastrale seraient à la charge de ceux-ci.
À ce jour le chemin est ouvert et praticable, la commune s’engage à l’entretenir et à dégager certaines souches pour permettre le passage d’un tracteur. Deux barrières ont également été installées.

En ce qui concerne les terrains communaux, M. P. BARREAU propose que deux parcelles situées sur les communaux soient rassemblées en une seule; cela permettrait à la commune de reprendre possession du chemin Transversal
Mme N. TOCQUEVILLE félicite la commission des chemins ruraux pour son efficacité et le travail accompli.
M. D. NION regrette que le chemin qui part du ‘’fond de dalle’’ vers le chemin du Billois ne soit pas recensé.

VI) DIVERS

a) Fibre optique
La commune est maintenant équipée. Cependant aucun opérateur ne semble actuellement informé. Il faut s’enquérir des suites à donner à l’installation réalisée par le Département, entre Saint-Pierre et Quevillon.

b) Emploi saisonnier
La commune doit réaliser des travaux d’huisserie dans les loges, situées sur la scène du Foyer Rural. Des portes coupe-feu doivent-être installées afin de répondre aux préconisations du SDIS. Ces travaux vont nécessiter l’emploi d’un jeune de la commune au mois d’août . Deux candidatures ont été déposées en Mairie. A.AUZOU, bien qu’ayant donné entière satisfaction l’an passé, n’a pas été retenu : deux embauches ne se justifiant pas cette année. Le poste est donc attribué à F. GAMARD, pour une première expérience communale.

c) Projet d’école numérique rurale
Un projet d’école numérique rurale est actuellement à l’étude. L’État propose d’équiper certaines écoles dans les communes de moins de 2000 habitants. Cette convention, entre l’école et la Municipalité d’une part et l’État d’autre part, permettrait aux élèves d’accéder au numérique, grâce à l’achat par la commune d’un tableau interactif, d’un rétroprojecteur, de huit à douze ordinateurs portables en réseau, fournis avec une armoire de rangement et de rechargement. Cet équipement sera subventionné à 80% à hauteur de 9000€, par l’État. La TVA sera récupérable dans l’année. Ce dispositif s’inscrit dans le cadre du plan de relance gouvernemental. L’investissement laissé à la charge communale oscillerait entre 2000€ et 2500€.
L’intention de candidature a été établie le 15 mai dernier. Une réunion avec les prestataires est prévue afin de faire acte de candidature. Si l’école est retenue pour ce projet, une formation et une animation pédagogique de neuf à douze heures seront mises en place par l’Éducation Nationale. La mairie mettra en place un contrat de maintenance pour l’équipement informatique.
Cette démarche est novatrice car l’informatique doit dorénavant ‘’venir’’ aux élèves
Mme A. BAHAUT attire l’attention sur le fait que les parents devront s’assurer que l’enfant a une bonne vision, normale ou corrigée avec des lunettes, de manière à ce que cette technologie soit le plus profitable possible.

Délibération. Projet d’école numérique rurale
Mme TOCQUEVILLE N. propose le projet d’école numérique rurale, subventionné à 80% pour l’école de Saint-Pierre-de-Manneville. Le Conseil Municipal autorise, à l’unanimité, Mme le Maire à faire acte de candidature.

d) Office du tourisme
Une visite de la commune organisée par l’Office de Tourisme de l’Agglo de Rouen, a eu lieu samedi 9 mai 2009. Quatorze personnes ont assisté à la découverte guidée par Mme Boullié, conférencière, de la Closerie, de l’Église, du Manoir de Villers et du Château de Gaulle. La promenade s’est poursuivie par le Chemin du Billois.

e) Sécurité
Suite aux courriers d’administrés, évoquant le danger pour rejoindre la départementale en sortant de la Chaussée de Bellegarde (miroir cassé ou embué), un débat s’est engagé pour l’éventuelle mise en place de ‘’stops’’ sur la route départementale 67.

M. G. BARREAU expose les méfaits des ralentissements et des accélérations successifs sur l’environnement. Il pense que cela va engendrer des contrôles routiers excessifs si l’arrêt au stop n’est pas complet, comme cela se pratique route de Quevillon.
M. P. BARREAU précise que ‘’la sécurité n’est pas une question de distance’’.
Mme A. BAHAUT s’interroge sur le fait que le miroir soit constamment cassé. Elle explique qu’une étude danoise a démontré que trop de panneaux diminuent la vigilance.
(Après un vote, à 7 voix contre et 2 abstentions) le Conseil Municipal ne retient pas cette possibilité et précise que la mise en place de ‘’coussins berlinois’’ serait mieux appropriée.
Les élus décident donc de redéfinir l’emplacement du miroir. Mme le Maire va solliciter, auprès du Département, le prêt de radars pédagogiques pour septembre.

M. PIGACHE S. demande que le problème de vitesse soit traité plus en amont, de manière à mieux indiquer le moment où l’on rentre dans l’Agglo. L’achat de mobilier urbain est donc approuvé afin de matérialiser l’entrée du village. Un panneau ‘’50’’ sera placé au-dessus du panneau Saint-Pierre-de-Manneville.


COMPTES-RENDUS DES DIFFÉRENTES COMMISSIONS AUX RÉUNIONS DE L’AGGLO

Mme N. TOCQUEVILLE fait état des différents transferts de charges pour les compétences tourisme, économie communautaire, réhabilitation de logements. Des discussions sont actuellement engagées pour le vote des subventions ; une délibération sera à prendre en septembre.

M. R . CRESSY a assisté à deux réunions d’urbanisme.
La première, avec L’Établissement Public Foncier qui prévoit l’achat des terrains au dessus du cimetière pour un budget de 250000€.
La seconde, avec le Parc National des Boucles de la Seine Normande qui met en place une nouvelle charte, permettant l’étude des projets d’urbanisme (PC, DP) dans le but de conseiller et d’informer des risques de ruissellements et d’inondations, entre autre. Elle permettra également de mettre en avant les sites exceptionnels.

En ce qui concerne le Foyer Rural, les rideaux devraient être livrés prochainement, et d’ici la fin du mois, pour l’école.

Mme B. MANZANARES a assisté à une réunion ‘’culture’’
Elle fait part de l’avancement des travaux pour le ‘’Hangar 106’’, situé près des Docks 76. L’achèvement des travaux est prévu pour fin juillet 2010, avec une ouverture au public en septembre ou octobre 2010. Deux salles de concerts seront disponibles pour une programmation de 70 à 90 concerts par an. Ces lieux pourront accueillir des scolaires et diverses associations.
Les livrets du patrimoine des petites communes sont toujours en vente à 2€ au point infos de l’Agglo.
Un agenda de conférences, est proposé par l’Agglo de Rouen, avec des thèmes très variés La commune souhaite, à nouveau, solliciter le Pop Symphonique pour un concert
Les Transeuropéennes ont rencontré un large succès ! Record d’affluence pour, la saison 2009.Par manque de places, beaucoup d’entrées n’ont pu être autorisées.

Mme F. AIRAULT a, quant à elle, participé à une réunion ‘’charte forestière’’
Cinq groupes de travail ont développé différents thèmes comme : ‘’promotion forestière,’’ qui préconise une meilleure qualité de bois de chauffage : il a été démontré que le bois brûlé trop vert dégage une forte pollution. Quelques soucis de circulation ont été recensés entre les camions de débardage et les voitures particulières sur les routes forestières. Sur Saint-Pierre cela semble se gérer sans difficulté.
Par souci environnemental, il est demandé à la commune si celle-ci serait prête à financer un débardage équestre. Aucun membre du Conseil ne semble s’y opposer, mais des informations complémentaires sont nécessaires pour engager le débat, car la mise en place ne semble pas évidente.

Un éducateur, spécialisé dans les questions d’environnement, a été recruté par l’Association du gîte du Valnaye. Celui-ci anime des journées découvertes, sur toute l’année scolaire. Une convention est passée avec les écoles de Canteleu. Ces animations qui permettent de reconnaître les différentes essences de la faune et de la flore de la forêt de Roumare concernent 400 enfants de CM1 et CM2. Il est possible de prévoir différentes tranches d’âges, pour découvrir la forêt sous différentes formes.
Mme F. AIRAULT demande s’il serait envisageable de monter un projet avec les enfants de la Boucle sur le thème : ‘’Enquête des secrets de la forêt’’. Une convention avec la Caisse d’Épargne pourrait être signée.
Le Conseil précise que le développement du gîte est le résultat d’une longue collaboration entre la Mairie et l’Association, ce qui lui a d’ailleurs valu son label ‘’Gîte Panda’’. Il serait bon que les habitants de Saint-Pierre puissent être informés des différentes animations et activités proposées. La commune est d’ailleurs toujours très impliquée dans le développement du gîte en permettant sa mise en sécurité avec l’implantation d’une réserve incendie, très prochainement.

Mme N. TOCQUEVILLE présente au Conseil le projet de cinéma en plein air. Cette action menée avec l’Agglo mettra en place deux séances de plein air. La première, à Saint Aubain Épinay, le 17 juillet à 22h30, avec la projection du film ‘’Disco’’ et la seconde, au Val de la Haye, le 8 août à 22h00, avec la diffusion du dernier ‘’Indiana Johns’’. Ces lieux seront équipés de transats et pourront accueillir 400 spectateurs. Un service de transport sera mis en place gratuitement afin de faciliter l’accès au site pour les Communes voisines, dont Saint-Pierre.

TOUR DE TABLE

Mme B. MANZANARES rappelle les concerts de l’Association Voix sur Seine les 19, 20,et 21 juin. Le programme sera distribué les 29 et 30 mai, avec proposition d’inscription.

Mme F. AIRAULT fait remarquer l’état inacceptable de la plate-forme recevant les containers à verres. Ce lieu est utilisé comme une véritable décharge par quelques personnes peu scrupuleuses. Il est rappelé qu’une décharge existe et que les services des encombrants peuvent même se déplacer gratuitement, chez les particuliers : se renseigner en Mairie en cas de perte des documents d’infos. Afin de pallier à ce manque de civisme, le Conseil Municipal envisage de couper la haie pour une meilleure surveillance du site..

M. G BARREAU. ne comprend pas pourquoi le mobilier urbain est si souvent dégradé. Il serait bon de prévoir une remise en état des panneaux ainsi qu’un nettoyage de ces derniers.

M. P. BARREAU interroge M. CRESSY et M. PIGACHE sur l’état de l’arbre restant sur le terrain jouxtant la cour de l’école. Il lui est répondu que la société Tardif, ayant constaté le caractère dangereux de deux arbres sur trois, pour cause de maladie, les a abattus à la demande de la commune. Le troisième chêne sera prochainement sondé, par une équipe spécialisée de la Mairie de Rouen, qui fera une étude de résistance. Cette intervention sera prise en charge par l’Agglo de Rouen. Il est précisé que le bois récupérable sera distribué gracieusement aux employés communaux, et à quelques personnes qui en feront une demande justifiée, en Mairie. Le stock est cependant limité.

M. D. NION remercie la commune pour la subvention versée à l’Association du Foyer Rural.
Les différentes manifestations organisées se sont bien déroulées. La boum des enfants a rencontré un franc succès avec 32 participants ; les parents semblent demandeurs pour réitérer cette expérience.
Le concert de Benoît Hauchecors s’est bien déroulé, le public présent a été très réceptif. Il faut souligner qu’il était accompagné d’un excellent pianiste qui met sa notoriété au service de jeunes talents.
Évènements à venir : 24 mai, la Mannevillaise, départ à 9h00 74 inscrits à ce jour
6 juin, soirée moules frites
28 juin, pique- nique des voisins.
Cette journée, placée sous le signe de la convivialité, aura lieu sur le chemin de Halage. Des barbecues seront mis à disposition pour les grillades. Il est prévu que le chemin sera dégagé par les employés communaux.
M. D. NION informe également que, pour accéder à la route Départementale en provenance de la rue de Bas, de grandes herbes empêchent une bonne visibilité. Cet endroit est à la charge du Département qui devrait l’entretenir en juin, comme chaque année.

M. D. NION pour M. J. BERNARD demande si ‘’l’Association Chasse’’ loue les terres communales. M. P.BARREAU, membre de cette association précise que la commune doit en effet percevoir une redevance, la convention sera à vérifier. Le Conseil précise toutefois qu’il est surprenant de recevoir une redevance d’une association subventionnée par la commune.
M. J. BERNARD demande également si la commune prévoit d’utiliser son droit de préemption sur le terrain BOCACHARD. Mme N. TOCQUEVILLE explique que pour ce faire, la commune aurait dû déposer un projet élaboré et précis, avec une étude de marché et un plan de financement. La commune n’a pas lancé une telle opération, en l’absence de projet précis non évalué financièrement.
Il est précisé que la Mairie n’a pas de nouvelles concernant le rachat de la boulangerie.

M. P. BARREAU fait remarquer que lors des locations du Foyer Rural, certaines voitures stationnent devant les portes. D’autre part, la circulation devient compliquée certains matins, face à la garderie. La route n’est en aucun cas un lieu de stationnement : il existe des places réservées à cet effet. C’est aux adultes de montrer l’exemple.

Mme M.F. RHAM constate qu’après une récente remise en état du chemin du Billois, celui-ci est à nouveau détérioré. La commune interviendra une nouvelle fois.

Mme A. BAHAUT présente une nouvelle association ‘’Seine Connaissance et Développement’’. Une première réunion s’est déroulée au château d’Hautot sur Seine, le 4 avril dernier, sur des thèmes comme l’archéologie, la batellerie… Cette Association défend la protection de l’environnement autour de la Seine et intervient sur le patrimoine de la Vallée de la Seine. Cette démarche est indépendante du Schéma Départemental. L’association a également pour but de mettre en avant des problèmes de construction, comme devant les grottes de Caumont, sur la rive gauche: suite à la construction de trois maisons individuelles, l’accès aux grottes devra se faire par une voie privée !

Mme C. VARON, M. LUCAS et le Comité des fêtes de Sahurs remercient la commune de Saint-Pierre de Manneville pour avoir fermé la route afin de permettre le bon déroulement de la course, le 10 mai 2009. L’équipe municipale est informée que deux personnes habitant la commune n’ont pas trouvé utile de respecter l’arrêté de circulation et faisant ainsi courir un énorme risque aux coureurs. Les riverains étaient pourtant avertis qu’une déviation était mise en place. Les élus regrettent ce comportement complètement irresponsable.

M. E. LEBRETON interroge le conseil quant au traitement des déchets recyclables Ramassés par le petit camion. Il semblerait que ces déchets soient ensuite mélangés aux ordures ménagères : il serait dommage que l’investissement d’une population responsable, dans le traitement de ses déchets, soit réduit à néant.
Mme le Maire va contacter le pôle ‘’déchets’’ pour avoir la certitude que le tri, après collecte, est respecté.

M. S. PIGACHE s’est rendu à l’Hôtel du Département avec Mme TOCQUEVILLE pour prendre possession du défibrillateur. Celui-ci sera installé dans l’allée qui monte aux terrains de sport, côté Foyer, après une information dispensée par les pompiers. Une réunion publique sera également organisée.

L’Association du Foot remercie la Mairie pour la subvention versée.

Le week-end ‘’Sports et Culture’’ se déroulera les 12 et 13 septembre. La prochaine date pour la préparation de ces journées est fixée au 5 juin 2009 à 20h30 à Saint-Pierre.

La séance est levée à 00h30
Prochain conseil le 3 juillet 2009 à 20h30

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